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Dernière mise à jour : 1er juin 2026
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Les descriptions, prix, disponibilités et caractéristiques peuvent être modifiés à tout moment sans préavis. Les conditions applicables à votre commande sont celles en vigueur au moment de la validation de cette dernière (voir CGV, Article 3).
Toute commande, paiement, livraison, rétractation ou garantie est régie par nos Conditions Générales de Vente (CGV), qui priment sur les présentes CGU pour tout ce qui concerne la relation commerciale.
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Règlement amiable : En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. Vous pouvez nous contacter à contact@nomasun.com.
Médiation de la consommation : À défaut d'accord amiable, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : Société Médiation Professionnelle (SMP) — https://www.mediateur-consommation-smp.fr/demander-une-mediation
Plateforme européenne de règlement des litiges : Conformément à l'article 14 du règlement (UE) n°524/2013, la Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Juridiction compétente : À défaut de règlement amiable, le consommateur peut saisir, à son choix, le tribunal de son lieu de résidence au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable, ou le tribunal du domicile du défendeur (Paris).
Pour toute question relative aux présentes CGU :